Revue Médicale de l'Assurance Maladie 2002 n°3

L'objectif était de réaliser un bilan de la situation épidémiologique du cancer du sein et recenser les facteurs sociaux associés à la découverte d'une tumeur localement avancée.

Cancer du sein. I. Situation épidémiologique en Aquitaine, en 1999

Auteurs : Abadie C, Aminot I, Dupuy E, Degré A

RÉSUMÉ

Objectif : Réaliser un bilan de la situation épidémiologique du cancer du sein et recenser les facteurs sociaux associés à la découverte d'une tumeur localement avancée.

Méthode : Enquête descriptive transversale incluant les patientes admises au bénéfice de l'exonération du ticket modérateur pour affection de longue durée durant le 1er semestre 1999.

Résultats : L'incidence brute régionale annuelle était estimée à 126 pour 100 000 femmes. La moyenne d'âge observée était de 61,8 ans, 19,8 % des patientes étaient âgées de moins de 50 ans. La mammographie, dans un contexte de dépistage individuel, a permis de diagnostiquer 26,4 % des tumeurs. Les tumeurs T0 ou T1 représentaient 72,6 % des cancers dépistés par mammographie contre 32,9 % des cancers découverts cliniquement. Le taux de tumeurs invasives de taille inférieure ou égale à 10 mm était de 9,6 %, celui de tumeurs invasives sans envahissement ganglionnaire de 60,1 %.

Après ajustement sur l'âge et sur le statut marital des patientes, l'appartenance au régime de la Mutualité sociale agricole ou à celui des professions indépendantes était le seul facteur social associé à la découverte d'une tumeur du sein localement avancée (OR = 1,8 ; IC : 1,16-2,79).

Conclusion : Cette enquête a permis, en l'absence d'un registre, d'estimer l'incidence régionale du cancer du sein. Le suivi de deux indicateurs (taux de tumeurs invasives de taille inférieure ou égale à 10 mm et de tumeurs invasives sans envahissement ganglionnaire) permettra d'évaluer l'efficacité de la mise en place d'un programme de dépistage en Aquitaine.

Breast Cancer. I. Epidemiology in Aquitaine, in 1999

SUMMARY

Aim: To study the epidemiology of breast cancer and identify the social factors associated with detection at a locally advanced tumour stage.

Methods: We performed a transversal observational study concerning patients who received a waiver from co-payments due to one of the 30 long-term disorders during the first semester of 1999.

Results: The annual raw regional incidence was estimated to be 126 per 100,000 women. Average patient age was 61.8 years although 19.8% of the patients were younger than 50 years old. 26.4% of the tumours were diagnosed by individual mammography screening. 72.6% of tumours in stages T0 and T1 were discovered by mammography whereas 32.0% where diagnosed clinically. Invasive tumours measuring 10 mm or less represented 9.6% of all tumours while invasive tumour without lymph node involvement represented 60.1% of the total. After adjusting for age and marital status, the sole social factor associated with breast cancer discovery at a locally advanced stage was health coverage by the mutual agricultural fund (MSA) or the fund for non-salaried workers (AMPI) (OR=1.8 ; IC : 1.16- 2.79).

Conclusion: In the absence of a cancer register, this study enabled us to estimate the regional incidence of breast cancer. By following two indicators (the rate of invasive tumours measuring 10 mm or less and those without lymph node involvement), we will be able to evaluate the efficacy of the cancer screening program in the Aquitaine region.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:173-181

L'objectif était de rechercher quelles étaient les spécificités cliniques et instrumentales (étude de la marche) du sujet âgé chuteur, afin de pouvoir ultérieurement développer un programme de prévention.

Chute de la personne âgée : de la nécessité d'un travail en réseau

Auteurs : Auvinet B, Berrut G, Touzard C, Moutel L, Collet N, Chaleil D, Barrey E

RÉSUMÉ

Objectif : La prévalence élevée de sujets chuteurs parmi les patients hospitalisés à l'hôpital de Laval a conduit les unités de gériatrie aiguë et de rhumatologie à s'associer pour rechercher quelles étaient les spécificités cliniques et instrumentales (étude de la marche) du sujet âgé chuteur, afin de pouvoir ultérieurement développer un programme de prévention.

Méthodes : Trois études cliniques ont été conduites : analyse clinique comparative de patients chuteurs (n = 68) et non chuteurs (n = 42) ; analyse instrumentale de la marche chez des sujets adultes et âgés, sains et actifs (138 hommes et 144 femmes, âgés de 20 à 98 ans) ; analyse instrumentale comparative des troubles de la marche chez des sujets âgés chuteurs (n = 20) et non chuteurs (n = 33).

Résultats : L'analyse clinique comparative de patients chuteurs et non chuteurs révélait peu de différences de pathologies associées entre les deux groupes ; en revanche, l'évaluation des activités dans la vie quotidienne, selon l'échelle de Katz, les tests de Tinetti et d'appui monopodal, étaient fortement altérés chez les sujets chuteurs.

L'analyse instrumentale de la marche chez des sujets adultes et âgés, sains et actifs, identifiait deux types de variables (dépendantes et indépendantes de l'âge et du sexe). La fréquence des cycles de marche (rapportée à la taille du sujet), la symétrie des pas et la régularité des foulées sont indépendantes de l'âge et du sexe. La diminution de la longueur du pas et corrélativement la réduction de la vitesse de marche sont dépendantes du sexe et l'âge.

L'analyse instrumentale comparative des troubles de la marche chez des sujets âgés chuteurs et non chuteurs âgés de 75 ans et plus, confirmait que toutes les variables mesurées sont significativement altérées chez les sujets chuteurs, notamment la régularité des foulées (facteur prédictif majeur du risque de chute).

Conclusion : L'écueil majeur rencontré était celui d'une population de sujets âgés multi-chuteurs. En conséquence, la constitution d'un réseau chute, avec la participation de médecins généralistes, s'imposait afin d'assurer une prise en charge plus précoce des sujets âgés chuteurs. Ce travail en réseau a permis de sensibiliser l'ensemble des soignants à l'importance de l'examen clinique dès la première chute, et de simplifier l'évaluation gérontologique au cabinet du médecin.

Falls in the Elderly : the Need for Teamwork Through a Network

SUMMARY

Aim: The high incidence of patients who have suffered from falls in the Laval hospital prompted the establishment to create a falling study group which included general and hospital practitioners, and a laboratory specializing in gait analysis.

Methods: Three studies were carried out : Clinical comparison between fallers and elderly non-fallers (n = 68 and 42 respectively), Gait analysis: reference data for normal subjects (138 men and 144 women between 20 to 98 years old) obtained with an accelerometric device ; Gait abnormalities in elderly fallers (n = 20) compared to a control group (n = 33).

Results: Clinical comparison between fallers and elderly non-fallers showed that there were few differences related to the pathologies of the subjects; however daily living activities, Tinetti and monopodal tests were highly impaired in the faller group. By using an accelerometric device to analyse walking gait, we identified two types of variables in normal subjects. Some variables were independent of age and gender effects: stride frequency (after correction for height), step symmetry, stride regularity. Others were gender and age dependent: stride length and walking speed. Gait abnormalities in elderly fallers compared to a control group using the accelerometric device, showed that all variables were altered in the faller group. In particular, the regularity index, which had been identified as the major predictor of falling.

Conclusion: The major difficulty of these studies was the fact that they concerned an elderly population of multifallers. Consequently, in order to implement a program of early prevention, a network including general practitioners was launched. The resulting falling network improved the clinical practice of concerned health-care professionals, mainly by making them aware of the need to examine patients closely after their first fall and in addition, simplified the outpatient evaluation of gait disorders.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:183-191

L'objectif était de comparer la qualité de la remise en état bucco-dentaire chez les patients relevant du régime général et chez ceux bénéficiant de la couverture maladie universelle avec couverture complémentaire (CMUC).

Qualité des soins dentaires et inégalités sociales de santé

Auteurs : Borgès Da Silva G, Minguet-Fabbri J,Orgebin JY, Herter G, Chanut C, Mabriez JC

RÉSUMÉ

Objectif : Comparer la qualité de la remise en état bucco-dentaire chez les patients relevant du régime général et chez ceux bénéficiant de la couverture maladie universelle avec couverture complémentaire (CMUC).

Méthode : L'échantillon était composé des demandes d'ententes préalables colligées entre le 15 février et le 18 mai 2001 dans huit régions administratives participant à l'étude. Ainsi, 3 116 bénéficiaires de la CMUC et 3 310 du régime général stricto sensu examinés par des chirurgiens-dentistes-conseils sont entrés dans l'étude.

Résultats : 31 % des patients du régime général avaient des dents cariées à traiter et 11 % des dents à extraire. Chez les patients relevant de la CMUC, ces taux étaient respectivement de 37 % et 17 % chez ceux qui en étaient à leur première prothèse et de 35 % et 18 % chez ceux qui avaient déjà fait réaliser une prothèse dans les 17 mois précédents. Les différences relevées entre les deux populations étaient très significatives (p < 0,001).

Conclusions : La remise en état bucco-dentaire, avant la pose de prothèse, n'est pas systématique, quel que soit le mode de protection sociale. Elle est de plus mauvaise qualité pour les patients relevant de la CMUC, même lorsque deux prises en charge par le chirurgien-dentiste sont survenues en moins d'un an et demi. Malgré l'influence de la communication historique de Jonathan Mann au congrès de la Société française de santé publique de 1998, peu d'études montrent que l'accès à la santé ne peut être obtenu par le seul accès aux droits sociaux.

Quality of Dental Care and Social Disparities in Health

SUMMARY

Aim: To compare the quality of oro-dental preparation before prosthesis in patients affiliated with the general health care fund (régime général) and those covered by the universal health coverage program (CMU) including complementary insurance (CMUC).

Methods: The study sample was comprised by requests for prior approval collected between February 15, 2001 and May 18, 2001 in eight administrative regions participating in the study. Accordingly, 3 116 patients covered by the CMUC and 3 310 beneficiaries of the general fund stricto sensu were examined by the fund's salaried dental advisors (chirurgiens-dentistes-conseils) and enrolled in the study.

Results: 31% of the affiliates of the general fund had dental caries requiring treatment and 11% needed extraction. Among CMUC patients, the rates were respectively 37% and 17% in those requiring a dental prosthesis for the first time and 35% and 1% in those who had already had received a prosthesis during the preceding 17 months. The differences between the two populations was statistically very significant (p<0.001).

Conclusion: Irrespective of the type of health care coverage, preliminary oro-dental preparation before prosthesis is not systematically performed and is of poorer quality in CMUC patients, even when they had been treated by a dental surgeon twice over the preceding year and a half. In spite of Jonathan Mann's historic presentation at the French Public Health Society's 1998 congress, few studies have demonstrated the fact that access to care can not be assured by simply offering health coverage.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:193-200

L'objectif était de vérifier le respect des indications, mesurer les conséquences et l'évolution postopératoires.

Traitement de l'obésité par anneau gastrique modulable : respect des indications opératoires, évaluation des complications et des résultats

Auteurs : Richard F, Bez J, Fradin JM, Sciortino V

RÉSUMÉ

Objectif : Dans un contexte d'augmentation de fréquence des actes chirurgicaux à des fins d'amaigrissement, vérifier le respect des indications, mesurer les conséquences et l'évolution postopératoires.

Méthode : Étude des gastroplasties par anneau modulable réalisées en établissement privé sur des patients (n = 37) du régime général de l'assurance maladie de la Haute-Garonne sur un an (septembre 1998/août 1999) et description du type d'obèses opérés, des bilans et prises en charge antérieurs à l'intervention, des complications récentes et à moyen terme (18 mois), des résultats pondéraux, de l'évolution des comorbidités et des symptômes d'accompagnement de l'obésité, et enfin de l'évolution de la qualité de la vie.

Résultats : 35% des indications opératoires n'étaient pas conformes aux recommandations professionnelles. L'indice de masse corporelle moyen a diminué de 40,8 à 31 en 18 mois. On a retrouvé 13,5 % de complications immédiates et 19 % de complications tardives. La documentation de l'histoire clinique des patients est restée difficile. La perte de poids obtenue était dépendante de l'âge du patient au moment de l'intervention ainsi que du poids le plus bas atteint à l'âge adulte.

Conclusion : L'élaboration de facteurs pronostics et la publication de résultats à plus long terme pourraient permettre aux médecins de respecter davantage les recommandations de pratique clinique.

Treatment of Obesity by Adjustable Gastric Ring: Compliance With Surgical Indications, Evaluation of Complications and Results

SUMMARY

Aim: To verify compliance with accepted indications, measure the consequences and the postoperative outcomes of this surgical procedure which is being practiced more and more frequently.

Methods: We studied the gastroplasties by adjustable gastric ring performed on 37 affiliates of the general health insurance fund (régime général) in private institutions in the French department of Haute-Garonne from September 1998 to August 1999. We analyzed the types of obese patients concerned, the pre-surgical work-ups and treatment modalities prior to surgery, short-term and moderate- term complications (18 months), resulting weight loss, the evolution of pre-existing comorbidities and the clinical symptoms associated with the obesity, and finally, the results concerning the subsequent quality of life of the patients.

Results: 35% of the surgical indications did not comply with the accepted clinical guidelines. On the average, body-mass index fell from 40.8 to 31 during an 18 month period. 13.5% of the patients had immediate post-operative complications and 19% had delayed complications. It was difficult to reconstruct the clinical history of the patients. Final weight loss depended on patients' ages at the time of surgery and the lowest weight they had been able to attain during their adult life.

Conclusion: A better understanding of the prognostic factors and the publication of long-term results may incite physicians to comply with accepted clinical guidelines.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:201-207

L'objectif était d'apprécier l'acceptabilité de la coloscopie et les résultats du dépistage du cancer colorectal (CCR) par le test Hémoccult II® dans la population fréquentant les centres d'examens de santé (CES) de l'Assurance Maladie.

Acceptabilité du dépistage du cancer colorectal Étude descriptive dans la population des centres d'examens de santé

Auteurs : Spyckerelle Y, Steinmetz J, Giordanella J-P

RÉSUMÉ

Objectif : Apprécier l'acceptabilité de la coloscopie et les résultats du dépistage du cancer colorectal (CCR) par le test Hémoccult II® dans la population fréquentant les centres d'examens de santé (CES) de l'Assurance Maladie.

Méthode : Elle porte sur 929 sujets âgés de 50 à 75 ans, présentant une recherche positive de sang occulte dans les selles sans risque de CCR pour antécédents personnels ou familiaux, examinés dans les CES au cours de l'année 2000.

Résultats : Une information sur les suites données au dépistage par le test Hémoccult II® a été obtenue auprès de 88,7% des sujets inclus. L'acceptabilité des examens complémentaires, principalement la coloscopie, est de 84,1%. Le délai de réalisation des examens complémentaires est en moyenne de 11,6 semaines ; une pathologie digestive (polypes adénomateux ou cancers) est retrouvée dans 30,7% des cas dont 31 cancers. La proportion des cancers sigmoïdiens est de 36%.

Conclusion : Cette étude montre le rôle intéressant et individuel des centres d'examens de santé dans le cadre de leur activité pour le dépistage du CCR bien que s'adressant à un échantillon faible en nombre de la population française. L'acceptabilité élevée des examens complémentaires ne doit pas nous faire oublier un retour d'information encore incomplet ; une amélioration du délai entre dépistage et examens complémentaires doit être trouvée.

Acceptability of Screening for Colo-Rectal Cancer An Observational Study in Patients Followed in Health Clinics

SUMMARY

Aim: To determine the acceptability of colonoscopy and the results of Hemoccult II® testing for colorectal cancer screening in patients seen in the health fund's health clinics (CES).

Methods: The study group consisted in 929 patients aged 50 to 75 years examined in the health clinics in 2000 who had Hemoccult II® positive stools, and who had no past or family history of risk for colorectal cancer.

Results: Results were obtained in 88.7% of the enrolled patients who had undergone Hemoccult II® screening. The acceptability of diagnostic procedures, mainly colonoscopy, was 84.1%. Diagnostic procedures were obtained within 11.6 weeks on the average; in 30.7% of the cases, lower gastro-intestinal disease was present (adenomatous polyps or cancers) and included 31 cancers. Cancer of the sigmoid colon was found in 36%.

Conclusion: This study illustrates the important individual role played by health clinics in screening for colo-rectal cancer, in spite of the fact that only a small percentage of the French population is involved. The procedures' high acceptability rate should not make us lose sight of the need for more complete information; improvement in the delay needed for obtaining required diagnostic procedures is also necessary.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:209-214

L'objectif était de réaliser une évaluation qualitative des traitements endodontiques à partir des clichés radiographiques postopératoires.

Évaluation des thérapeutiques endodontiques : enquête de pratique à partir des radiogrammes

Auteurs : Masson E, Henry JL, Dumais T, Busson O, Gérard P

RÉSUMÉ

Objectif : Réaliser une évaluation qualitative des traitements endodontiques à partir des clichés radiographiques postopératoires, décrire la fréquence des inadéquations opératoires radiographiquement objectivables et analyser les données déclaratives des praticiens traitants concernant notamment les retraitements endodontiques et les radiographies pratiquées.

Méthode : L'information a été recueillie à partir des questionnaires et de la lecture des radiogrammes fournis par les chirurgiens-dentistes traitants. Le référentiel d'analyse, élaboré à partir d'une revue de la littérature, a été présenté à la Société française d'endodontie.

Les traitements endodontiques ont été évalués au regard de la préparation, du scellement et des conséquences iatrogènes radiovisibles.

Résultats : 97,3 % des praticiens interrogés ont répondu aux questionnaires et 1 244 traitements endodontiques ont été analysés. 24,8 % de ces traitements ne présentaient aucun défaut radiovisible et 36,3% présentaient au moins un défaut majeur avec ou sans conséquence iatrogène. Les reprises de traitement représentaient 24,9 % des traitements endodontiques analysés. Un lien existait entre la qualité de la préparation et celle du scellement. Seulement 19,0 % des actes étaient réalisés avec au moins trois clichés pré-, per- et postopératoire, conformément aux recommandations de l'Agence nationale pour le développement de l'évaluation médicale. Ce sont ces traitements qui présentaient significativement le moins de défauts radiovisibles.

Conclusion : Cette étude a mis en évidence l'écart existant entre les conceptions cliniques actuelles et la pratique courante.

The Evaluation of Endodontic Treatments: A Survey of Clinical Practice Using X-ray Results

SUMMARY

Aim: To qualitatively evaluate endodontic treatments by using postoperative X-ray results, determine the frequency of radiologically identifiable incomplete surgical treatment and to analyse information provided by clinical practitioners concerning requirements for repeat endodontic treatment and the X-rays they ordered.

Methods: The data consisted in answers to questionnaires and the X-ray interpretations furnished by attending dental surgeons. The guideline reference, obtained by a review of the recent literature, was presented to the French Endodontic Society. Endodontic treatments were evaluated with respect to the preparation, filling and the iatrogenic consequences visible on X-ray.

Results: 97.3% of the practitioners answered the questionnaires and 1244 endodontic treatments were analyzed. 24.8% of the treatments had no visible X-ray defect whereas 36.3% showed at least one major defect with or without iatrogenic consequences. The endodontic retreatements represented 24.9% of the analyzed endodontic treatments. A relationship was found between the quality of the preparation and filling quality. Only 19.0% of the treatments included a pre, post and per-operative film, as recommended in the guidelines published by the national agency for medical development and evaluation. These were the same treatments which significantly showed the least defects visible on X-ray.

Conclusion: This study showed the discrepancy between contemporary clinical concepts and actual daily practice.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:215-224

L'objectif était de déterminer le niveau de risque et la prévalence des facteurs de risque cardio-vasculaire auprès d'une population fréquentant les marchés.

Détermination du niveau de risque et de la distribution des facteurs de risque cardio-vasculaire au sein d'une population fréquentant les marchés de la ville d'Aubervilliers

Auteurs : Nguyen G, Le Clésiau H, Béjanin F, Clément T, Brasseur Y, La Rosa E, Soufi K, Becquet S, Boulonnois S, Deneux J, Hardouin N, Cohen R, Krivitzky A

RÉSUMÉ

Objectif : Déterminer le niveau de risque et la prévalence des facteurs de risque cardio-vasculaire auprès d'une population fréquentant les marchés.

Méthode : Mise en place, durant deux semaines, sur les marchés d'Aubervilliers d'une étude épidémiologique transversale, auprès de la population sensibilisée à une campagne de dépistage gratuit organisé par le centre de prévention sanitaire et sociale de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine- Saint-Denis. Un bilan évaluant les facteurs de risque cardio-vasculaire non modifiables et modifiables a été effectué. Le bilan biologique sur sang capillaire dosant la glycémie, le cholestérol total, le LDL et HDL-cholestérol, les triglycérides, a été réalisé.

Résultats : 450 personnes (âge moyen 59 ans, 57 % de femmes) ont été examinées. Leur niveau de risque moyen d'accident coronaire à 10 ans est de 12,6 %. 22 % de notre population présentaient un niveau de risque de coronaropathie supérieur à 20 % à 10 ans, seuil retenu pour initier un traitement médicamenteux. Parmi ceux-ci, 2,6 % avaient un risque > 40 %. Plus de 56 % de la population étaient déjà suivis pour un problème de santé, incluant l'hypertension artérielle, le diabète, les dyslipidémies. La prévalence de l'obésité (IMC ≥ 30 kg/m2) est importante. Elle est de 29,6 % (132/446), dont 33 % chez les sujets déjà suivis médicalement et 22 % chez les sujets non suivis.

Conclusion : Ce type d'opération de dépistage sur le terrain permet l'accès à des bilans médicaux pour une population qui souvent ne consulte pas ou plus. Il convient de réorienter la population déjà suivie vers le circuit médical et de faire démarrer un premier suivi médical à la population jamais suivie.

A Study of the Absolute Risk and Distribution of Cardiovascular Risk Factors Among Buyers Attending the Market Places of Aubervilliers

SUMMARY

Aim: To determine the absolute risk and prevalence of cardiovascular risk factors in a population of buyers attending the market places.

Methods: We conducted a cross-sectional epidemiological study by offering free cardiovascular screening during a two-week period to buyers at the Aubervilliers' market places who had been previously exposed to a sensitization program organized by the health and social prevention center of the Seine-Saint-Denis local health agency. We evaluated their non-modifiable and modifiable cardiovascular risk factors and performed fasting-blood sugar, total cholesterol, HDL-cholesterol and triglyceride tests.

Results: We enrolled 450 individuals in the study (average age: 59 years; 57% female). Their average 10- year risk for a coronary event was 12.6%. 22% of the study population had a 10-year cardiovascular risk  greater than 20%, a level for which preventive treatment is recommended. Among them, 2.6% had a risk in excess of 40%. More than 56% of the cohort was already receiving treatment for another health problem including hypertension, diabetes mellitus and dyslipidemia. The prevalence of obesity (IMC ≥ 30 kg/m2) was 29.6% (132/446). 33% of the obese individuals were receiving regular medical care while 22% had no regular medical follow up.

Conclusion: This type of field screening program can provide a medical evaluation to a population receiving no care or no longer followed by a doctor. Those who have been followed in the past should be encouraged to see their doctor again while those who have never received care should encouraged to consult a physician.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:225-232

L'objectif était de présenter la loi du 4 mars relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.

La loi du 4 mars 2002 : la métamorphose annoncée du système de santé ?

Auteurs : Vialla F

RÉSUMÉ

La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a, enfin, vu le jour. Souvent annoncé, parfois espéré, ce texte fleuve a fait l'objet d'une longue maturation avant de devenir projet de loi ; le débat devant la représentation nationale a, en revanche, été mené tambour battant, dans l'urgence et, regrettons-le, sans qu'une véritable discussion parlementaire ne soit possible. Le résultat obtenu laisse donc un goût d'inachevé. Assurément, il s'agit d'une réforme majeure du système français de santé mais bien des imperfections rédactionnelles demeurent et, finalement, laissent subsister bien des doutes. Les avancées majeures sont réalisées sur le plan des droits des patients qui d'objets de prestations de santé deviennent sujets à par entière du système. Leur pouvoir s'accroît de façon symptomatique. Le patient bénéficie de véritables droit généraux (généreux ?). Il est désormais maître de toute décision médicale le concernant ! Le droit à l'information, le droit à accéder directement aux informations le concernant sont parmi les dispositions les plus en vue de la loi nouvelle. Directement ou par le biais de représentants, le patient intègre de façon accrue les instances de décision et de gestion du système de santé, lequel est réformé, parfois en profondeur, par le texte.

Enfin, le texte nouveau opère une réforme du droit de la responsabilité médicale en créant, notamment, une obligation d'assurance et en tentant de favoriser les modes non contentieux de règlement de litiges. Mais la complexité et les incongruités du texte risquent, en pratique, d'opacifier plus encore une matière que la réforme se proposait de simplifier.

The March 4, 2002 Law: An Announced Metamorphosis of the Health Care System?

SUMMARY

On March 4, 2002, law N° 2002-303 relating to patients' rights and the quality of the health care system was finally passed. After a long waiting-period, this unusually long text underwent a lengthy maturation before being formally proposed as a law. In contrast, congressional debate on the subject was rapidly concluded in a climate of emergency and, regretfully, in the absence of a veritable parliamentary discussion. Consequently, the result appears somewhat unfinished. Assuredly, this law represents a major reform of the French health care system but many unclear areas persist due to numerous imperfections in its drafting. The law provides major advances with respect to the rights of patients who are transformed from objects receiving health benefits into subjects with full membership in the system. Patient rights have been systematically increased. They are now entitled to veritable general (generous?) rights. In the future, the patient controls the medical decisions concerning him! Access to information and the right to obtain information directly related to his case are significant clauses written into the new law. Directly or through his proxy, the patient becomes an integral part of the decision-making process and of the management of the health care system which has been reformed, sometimes profoundly, by the text. Finally, the new law modifies the legal aspects of medical responsibility by creating, notably, the obligation to receive medical coverage and provides for the resolution of disagreements though methods other than litigation. However, in practice, the complexities nd incongruities of the actual text risk obscuring even more a subject which was intended to be simplified.

Rev Med Ass Maladie 2002;33,3:233-244

En téléchargement, vous trouverez les notes de lecture du comité de rédaction pour le trimestre.