Déterminants de l'évolution des indemnités journalières maladie

Depuis 1990, les arrêts de travail ont connu une évolution contrastée, marquée par une forte croissance (+34 %) entre 1997 et 2002, qui ne peut s’expliquer uniquement par l’évolution démographique de la population active. Puis un retournement de tendance en 2003 s'est traduit par une diminution très sensible des indemnités journalières en 2004 et 2005. Ce Points de repère présente une analyse des facteurs explicatifs de ces évolutions, notamment celui de la politique de maîtrise des dépenses.

Une analyse des facteurs explicatifs de ces évolutions sur longue période a été menée, en se limitant dans un premier temps aux indemnités journalières courtes (moins de trois mois). Elle montre que la baisse du chômage jusqu’en 2001 puis l’augmentation de la population salariée âgée contribuent à cette augmentation rapide des indemnités journalières sur quelques années.

Ces facteurs n’expliquent pas, en revanche, le retournement de tendance observé depuis fin 2003, qui se traduit par une diminution très sensible des indemnités journalières en 2004 et 2005. En effet la population active continue à augmenter et à vieillir, le chômage s’est stabilisé puis a diminué, l’ensemble de ces évolutions ayant spontanément un impact à la hausse. Si d’autres facteurs exogènes ont pu jouer à la baisse (accidents de la route, mises en invalidité plus précoces), ils restent mineurs par rapport à l’ampleur de celle-ci.

La politique volontariste de maîtrise de ces dépenses depuis quelques années (objectifs fixés dans la convention médicale, renforcement des contrôles) apparaît l’élément explicatif majeur de l’ampleur du retournement de tendance en 2003 et de sa poursuite jusqu’à fin 2005.

Citer ce Points de repère : Odile Kusnik-Joinville, Céline Lamy, Yvon Merlière, Dominique Polton (Cnam). Déterminants de l'évolution des indemnités journalières maladie. Points de repère n°5. Novembre 2006.