Rapport de gestion 2009 de l'Assurance Maladie - Risques professionnels

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Ce rapport annuel présente les chiffres de la sinistralité pour les risques accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles, ainsi que les éléments d’équilibre financier de la branche et les prestations versées pour l'année 2009.

Présentation

Pour l’Assurance Maladie - Risques professionnels, l’année 2009 est la première année de mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2009-2012 signée avec l’Etat, qui se traduit par la réalisation d’un certain nombre d’actions volontaristes dans les trois grands processus de la branche, à savoir : la prévention, la réparation et la tarification.

Le recul de l’activité économique se traduit par une diminution de la sinistralité de -7,5 %, de plus grande ampleur que la diminution du nombre de salariés ; ce qui permet d’atteindre pour la deuxième année consécutive un nouveau minimum historique de la fréquence des accidents du travail, à savoir 36 accidents avec arrêt pour 1 000 salariés.

Malheureusement, le constat de la baisse de la sinistralité ne peut se faire pour les accidents de trajet qui pâtissent des conditions météorologiques du premier trimestre 2009.

Les maladies professionnelles, dont la temporalité diffère de celles des accidents, poursuivent leur évolution à la hausse, sauf peut-être pour l’amiante où la stabilisation du nombre de plaques pleurales masque néanmoins l’augmentation des pathologies plus graves.

Citer ce rapport : Assurance Maladie - Risques professionnels. Rapport de gestion 2009 de l'Assurance Maladie - Risques professionnels. Décembre 2010.

Informations sur la publication

Propriété Valeur
Thème(s) risques professionnels et sinistralité
Mot(s)-clé(s) accident du travail ; indemnité journalière ; maladie professionnelle ; prévention et accompagnement ; santé et travail
Collection Rapports annuels de l'Assurance Maladie - Risques professionnels
Date de publication décembre 2010
Auteur(s) Assurance Maladie - Risques professionnels
Fréquence de parution de la collection annuelle

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