Les associations d'actes CCAM en 2008

À partir des données du codage de la classification commune des actes médicaux (CCAM) qui permet à la fois la description des actes effectués par les médecins libéraux et leur facturation, il est possible de mettre en évidence les actes techniques les plus souvent associés avec un ou plusieurs autres actes. Ainsi, 41 millions d'actes techniques sur les 91 millions facturés en 2008 au titre du régime général de l'Assurance Maladie sont concernés. Ils génèrent 1,8 milliard d'euros d'honoraires, hors dépassement.

Les actes de diagnostic sont majoritaires : radiographies, échographies, examens ophtalmologiques courants et électrocardiogrammes. Les combinaisons d'actes les plus fréquentes concernent l'association de plusieurs actes techniques d'ophtalmologie, d'une mammographie et d'une échographie du sein et d'un électrocardiogramme avec une échographie-doppler cardiaque. Selon la spécialité médicale, le recours aux associations d'actes est très variable : négligeable pour certaines, il concerne 9 actes réalisés sur 10 pour les ophtalmologues. Il est lié principalement au type d'acte réalisé et au libellé de l'acte.

L'analyse des pratiques en matière d'association (disparités régionales et entre professionnels, écarts avec les référentiels) peut légitimer, selon les cas, la mise en oeuvre d'actions de maîtrise médicalisée ou de contrôle en cas d'association non justifiée médicalement. Elle doit conduire à l'actualisation des référentiels médicaux et, par voie de conséquence, à celle de la nomenclature.

Citer ce Points de repère : Département des actes médicaux (Cnam). Les associations d'actes CCAM en 2008. Points de repère n° 29. Mars 2010.