Dispositifs médicaux inscrits à la liste des produits et prestations - LPP'AM - de 2016 à 2023

La liste des produits et prestations (LPP) est utilisée pour classer les dispositifs médicaux remboursables par l'Assurance Maladie. Ces dispositifs recouvrent environ 2 millions de produits tels que : pansements, lits médicalisés, fauteuils roulants ou autres véhicules destinés aux personnes handicapées physiques, seringues, lecteurs de glycémie, pompes à insuline, aliments diététiques, orthèses, prothèses externes, verres optiques, stimulateurs cardiaques, défibrillateurs, équipements médicaux, etc.

Cette liste est divisée en chapitres et sous-chapitres. Par exemple, le chapitre « Orthèses et prothèses externes » comporte, entre autres, le sous-chapitre « Prothèses oculaires et faciales ». Chaque dispositif possède une désignation, ainsi qu'un code chiffré (code LPP) qui lui sont propres. Dans le sous-chapitre cité ci-dessus, on retrouve, par exemple, dans la spécification « Prothèses faciales », le dispositif « 2575986 - Prothèse faciale, sur devis ».

Évolution de la nomenclature

Du fait de l’évolution de la nomenclature (inscriptions, modifications et radiations), les données relatives à certains produits et prestations sont inexistantes certaines années.

Par ailleurs, des régularisations effectuées sur des exercices précédents font parfois apparaître des quantités négatives.

Il est à noter que le codage des dispositifs médicaux ne concerne pas toutes les prestations : les appareils générateurs d'aérosols ne sont pas codés et les orthèses sont partiellement codées.

Dispositifs médicaux des titres III et V

Les données relatives aux dispositifs médicaux des titres III et V concernent uniquement les dispositifs implantés dans les établissements privés (ex objectif quantifié national - OQN).

Des précisions complémentaires sont disponibles dans l'onglet « Lisez-moi » du fichier en téléchargement ci-dessous.

Pour chaque type de dispositif médical de la liste des produits et prestations (identifié par son code LPP) et pour une année donnée, sont présentés :

• la base de remboursement de l'Assurance Maladie ;
• le montant remboursé ;
• le nombre de dispositifs médicaux remboursés.

À noter : le montant remboursé est égal à la base de remboursement multipliée par le taux de remboursement.

Les données sont proposées en téléchargement ci-dessous (un fichier pluriannuel).