Evolution du nombre de maladies d’origine professionnelle par maladie et par syndrome - 2000 à 2021

Evolution du nombre de maladies d’origine professionnelle par maladie et par syndrome - 2000 à 2021

Page de téléchargement
L’historique présenté détaille le nombre total de maladies d'origine professionnelle observé chaque année, depuis l’année 2000.

Présentation

Les données proposées en téléchargement sur cette page dénombrent, année par année depuis 2000, les maladies professionnelles ayant entraînée un premier règlement de prestation en espèces chez des salariés indemnisés par le régime général de l'Assurance Maladie. Ces dénombrements sont détaillés par maladie (identifiée par le code tableau) et par syndrome (identifié par le code syndrome reprenant la localisation et le code CIM-10 de la pathologie).

Trois top sont créés (indication « oui » dans la colonne correspondante) afin de pouvoir repérer : les troubles musculosquelettiques (top TMS), les cancers professionnels (top cancers), et les maladies professionnelles liées au risque biologique (top biologie).

Les syndromes des maladies professionnelles hors tableaux font l’objet d’un dénombrement à part, assorti d’un top cancers professionnels permettant d’isoler ces derniers.

Des précisions et éléments complémentaires sont disponibles ci-dessous ainsi que dans la première partie des fichiers proposés en téléchargement.

Trois types de risques sont indemnisés par l'Assurance Maladie - Risques professionnels :

  • l’accident du travail : correspond, quelle qu'en soit la cause, à un accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail de toute personne salariée ou travaillant, à quel que titre ou en quel que lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise ;
  • l’accident de trajet : se produit lors du trajet aller ou retour entre le lieu de travail du salarié et sa résidence principale, ou son lieu habituel de pause déjeuner ;
  • la maladie professionnelle : résulte des conditions dans lesquelles le salarié exerce d’une façon habituelle son activité professionnelle qui l’expose à un risque physique, chimique, psychique, ou biologique.

L'indemnisation des victimes comprend le versement d’indemnités journalières en cas d'arrêt de travail, le versement d’un capital ou d’une rente en cas d’incapacité permanente ou d’un décès, et la prise en charge du coût des soins.

Le document relatif au dénombrement annuel de l’ensemble des maladies professionnelles depuis l’année 2000 comptabilise les maladies professionnelles ayant donné lieu :

  • à une réparation sous forme d'un premier paiement d'indemnité journalière (suite à une interruption de travail) ;
  • ou à une réparation financière en raison de séquelles (incapacité permanente) ou de sinistre mortel (capital décès).

Les maladies professionnelles sont recensées l'année du premier règlement de la prestation.

Pour chacune des années depuis l’année 2000 sont indiqués les dénombrements de l’ensemble des maladies professionnelles ayant entraîné un premier règlement de prestation en espèces, détaillés :

  • par tableau de maladie professionnelle (le dénombrement des MP hors tableaux étant également indiqué) ;
  • par syndrome associé à chacun des tableaux de maladie professionnelle ;
  • par syndrome pour les maladies professionnelles hors tableaux.

D’autre part face à chaque tableau de MP et chaque syndrome est portée :

  • l’indication « oui » (top TMS) dans le cas de troubles musculosquelettiques ;
  • l’indication « oui » (top cancers) dans le cas de cancers professionnels ;
  • l’indication « oui » (top biologie) dans le cas de MP liées au risque biologique.

Un top cancers est également disponible pour les MP hors tableaux.

Informations sur la série de données

Propriété Valeur
Thème(s) risques professionnels et sinistralité
Mot(s)-clé(s) maladie professionnelle ; santé et travail
Période couverte 2000 - 2021
Périodicité des données annuelle
Découpage territorial national
Propriété Valeur
Couverture spatiale France entière
Régime(s) régime général
Source système national de tarification des risques professionnels (SNTRP)
Type de datation en date de premier règlement
Risque(s) couvert(s) accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle (branche « AT/MP »)
Périmètre sectoriel Tous les secteurs d'activité confondus