L’Assurance Maladie - Risques professionnels

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Mieux connaître la branche Risques professionnels de l’Assurance Maladie

Branche de la Sécurité Sociale, l’Assurance Maladie - Risques professionnels agit pour une bonne santé au travail. Elle indemnise les salariés en cas de maladies professionnelles, accidents du travail ou trajet. Elle aide les entreprises à prévenir les risques, elle calcule leurs taux de cotisation.

Histoire

Depuis sa création, l’Assurance Maladie - Risques professionnels n’a cessé de s’adapter aux évolutions du monde du travail et des risques qui lui sont associés. Retour sur les dates clés.

Missions

La branche Risques professionnels exerce 3 missions : elle indemnise les victimes de maladies et d’accidents du travail, fixe les cotisations des entreprises et agit pour prévenir les risques.

Organisation

Forte de son réseau implanté sur tout le territoire, piloté par la Cnam, l’Assurance Maladie - Risques professionnels est un acteur majeur de la santé au travail. Elle fait partie de la Sécurité sociale.

Financement

La branche Risques professionnels présente des modalités de financement spécifiques, qui diffèrent de celles de la branche Maladie. Explications.

Sinistralité

Chaque année, l’Assurance Maladie - Risques professionnels fait le bilan : nombre et évolution des accidents du travail et des maladies professionnelles, nombre d’arrêts, secteurs les plus concernés.

Gouvernance

La commission accidents du travail et maladies professionnelles vote le budget, suit les objectifs fixés avec l’État et prend l’avis des 9 comités techniques nationaux sur les sujets de prévention.
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Publications et références

Convention d’objectifs et de gestion, analyses sur la santé au travail… Tous les documents pour mieux connaître l’Assurance Maladie - Risques professionnels.